Règlements

Règlement technique

Remarque : la seule version officielle est l’anglais.

Réglementation technique

> Règlement Technique IWWF 2014 (Anglais)
> Règlement Technique IWWF E&A 2012 (Anglais)
> Règlement Technique Additionnel E&A 2013 (Anglais)
> Handbook Handiski IWWF 2015 (Anglais)

Remarque : la seule version officielle est l’anglais.

VNF souligne l’importance de porter à sa connaissance, le calendrier des manifestations nautiques car il est nécessaire pour l’établissement de prendre en compte les contraintes liées à la navigation.
Il est rappelé que le calendrier annuel des manifestations entraînant ou non un arrêt de la navigation doit être communiqué par chacun des clubs à la représentation locale pour le 15 février de chaque année au plus tard.
Cette programmation annuelle des manifestations nautiques constitue en principe un engagement ferme de la part de chaque club.Si des modifications du calendrier devaient intervenir en cours d’année (ajouts, suppressions, modifications de dates), celles-ci doivent être transmises à la représentation locale de VNF au moins 2 mois à l’avance.
Une conciliation est nécessaire entre les manifestations et les contraintes de navigation : rappel du protocole d’accord entre VNF et le CNOSF 2008 –2012.

De manière générale :

• Aucune manifestation nautique ne doit au total générer plus de 4 heures d’interruption de la navigation par jour.
• Pour toute interruption de la navigation de plus de 2 heures consécutives, une période de reprise de la navigation doit être prévue le cas échéant afin de permettre le passage des bateaux en attente.
• Pendant les jours fériés non navigués, les interruptions de la navigation pour cause de manifestation nautique pourront excéder une durée de deux heures consécutives et/ou une durée totale de 4 heures par jour, après accord de l’autorité administrative compétente.

Téléchargez le Guide des manifestations nautique 2014 >>
Carte du réseau et des interlocuteurs (septembre 2014) >>

Guide des loisirs nautiques en mer 2014 : Sécurité et environnement >>